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CONTREFAÇON & PARASITISME : QUELS RECOURS EN CAS D'IMITATION DE L'ŒUVRE D'UN ARTISTE ?

QUESTION PRATIQUE

Auteur d’une série de toiles peintes au début des années 2000, Marie M. a découvert qu’une galerie exposait plusieurs tableaux de Léo S. présentant selon elle une forte proximité avec les siens. Elle s’interroge sur les recours dont elle dispose.

À moins qu’elle n’ait une dimension parodique1, la reprise même partielle d’une œuvre nécessite l’autorisation de son créateur. En droit français, l’imitation du travail d’autrui est sanctionnée sur deux fondements juridiques distincts, à savoir la contrefaçon de droit d’auteur et le parasitisme artistique.

L’ action en contrefaçon n’est envisageable que si les emprunts portent sur des caractéristiques originales d’une ou plusieurs œuvres déterminées. Elle suppose de prouver l’antériorité et l’originalité de l’œuvre première et d’établir avec précision les points de contact avec la nouvelle réalisation.

En aucun cas, ces similitudes ne peuvent se limiter au thème et au genre de l’œuvre, car ceux-ci ne bénéficient pas de la protection du droit d’auteur. De fait, l’idée de mettre en scène tel ou tel sujet ou situation, de même que le procédé ou le style de l’œuvre (par exemple le genre cubiste2) ne peuvent faire l’objet d’une appropriation exclusive. L’artiste Christo qui prétendait empêcher une campagne publicitaire fondée sur un concept d’emballage d’arbres, ponts et autres ouvrages l’a appris à ses dépens3.

Concrètement, Marie devra lister une à une les ressemblances formelles entre ses tableaux et ceux de Léo, sans oublier que la contrefaçon s’apprécie souvent au regard de l’impression d’ensemble produite par les œuvres en cause. En présence d’univers distincts, les juges estiment en effet que les ressemblances sont occultées par les différences de traitement et de personnalité se dégageant des œuvres respectives. Mais s’il s’est agi pour Léo de reproduire à quelques variations près les éléments essentiels d’une ou plusieurs toiles identifiées, la contrefaçon sera assurément constituée, comme l’a jugé par deux fois le tribunal de grande instance de Paris à propos de sculptures de Jeff Koons adaptées d’images créées par des tiers4.

Si elle prospère, l’action en contrefaçon se soldera par la condamnation de Léo et des diffuseurs des œuvres litigieuses au paiement de dommages-intérêts pour atteinte au droit patrimonial et au droit moral. Des mesures complémentaires restreignant l’exploitation sont envisageables, le juge devant toutefois veiller à ce qu’elles ne soient pas disproportionnées.

La plasticienne peut aussi se tourner vers une action fondée sur le « parasitisme artistique » qui vise le cas où l’œuvre en cause est « d’une proximité de réalisation telle » avec l’œuvre initiale qu’elle « évoque nécessairement » celle-ci5, de sorte que le public pense avoir à faire à une « déclinaison de l’œuvre première »6.

Particulièrement utile lorsqu’aucune œuvre déterminée n’a été reprise, cette action permet notamment de cibler les réalisations « à la manière de ». Ainsi la succession Picasso a-t-elle fait lourdement sanctionner la diffusion d’un spot publicitaire qui, sans emprunter à une œuvre identifiée, utilisait la renommée de Picasso, en l’occurrence pour vanter les mérites d’une peinture en bâtiment7... Le parasitisme pourrait aussi s’avérer pertinent pour réprimer la copie d’éléments récurrents dans la démarche d’un artiste ou encore la reprise d’idées.

Pour démontrer le parasitisme et obtenir l’allocation de dommages-intérêts, Marie devra établir d’une part la proximité fautive de réalisation, d’autre part le risque de confusion. Ce risque d’amalgame peut par exemple résulter d’une filiation revendiquée à l’œuvre première8 ou d’une imitation de titre9. Mais les juges se montrent parfois très exigeants dans l’appréciation du parasitisme. Le tribunal de grande instance de Paris a par exemple jugé qu’en dépit d’une forte parenté entre les sculptures animalières en impression 3D de Xavier Veilhan et de Richard Orlinski, aucun risque de confusion n’était à craindre au regard de la différence de clientèle, les collectionneurs du premier étant avertis et attachés à la signature, contrairement aux acheteurs du second10. C’est dire qu’un certain flou règne sur la jurisprudence du parasitisme artistique...

Quant au cumul de l’action en contrefaçon et en parasitisme, il redouble, si besoin était, la difficulté du plaideur car il lui impose de prouver un fait distinct de la contrefaçon pour sanctionner aussi le parasitisme. Dans un tel contexte, Marie aura tout intérêt à explorer la perspective d’un accord transactionnel permettant de mettre discrètement et rapidement fin au litige.

À l’heure où se multiplient les œuvres transformatives, le vent de la liberté de création artistique souffle sur les tribunaux, qui pourrait à l’avenir pondérer la nécessité d’une autorisation. Par un arrêt du 15 mai 2015, la Cour de cassation a pour la première fois prôné d’arbitrer entre droit d’auteur et liberté d’expression artistique11. Entretemps, la loi dite « Liberté de création, architecture et patrimoine » du 7 juillet 2016 a confirmé que « la création artistique est libre » de même que sa diffusion, tout en édictant que celle-ci s’exerçait dans le respect des principes encadrant la liberté d’expression et conformément au droit d’auteur. La porte est donc entr’ouverte pour un fair use à la française. Reste à savoir ce qu’en feront les tribunaux.

Marie-Hélène Vignes animera la formation du CIPAC « Contrats et oeuvres d’art contemporain : les fondamentaux du contrat. » – Les 4 et 5 avril 2019. www.cipac.net

Céline Delavaux et Marie-Hélène Vignes ont reçu en mars 2018 le premier prix du Palais littéraire et musical pour leur ouvrage Les Procès de l’art, Petites histoires de l’art et grandes affaires de droit.

1 Voir Art Insider #4, juin 2018, p.45.

2 TGI Paris, 3e ch. 1re sect. 3 juin 1998.

3 Trib. Correct. Paris, 10e ch., 26 mai 1987.

4 TGI Paris, 3e ch. 1re sect. 9 mars 2017 et 8 nov. 2018, jugeant les œuvres Naked et Fait d’hivercontrefaisantes.

5 CA Paris, 27 févr. 2013.

6 G. de Moncuit, « Les relations entre contrefaçon et parasitisme », Revue concurrentialiste, mai 2014.

7 TGI Paris, 3 juin 1998 précité condamnant le concepteur et l’exploitant du spot publicitaire à payer un million de francs de dommages-intérêts.

8 Par exemple une utilisation présentée comme un « hommage à William Klein ».

9 Le titre Jack le chien d’une sculpture imitant l’œuvre intitulée Bob le chien caractérise le risque de confusion.

10 TGI Paris, 3e ch. 3e sect., 21 mars 2014, qui n’a curieusement pas fait l’objet d’un appel.

11 Civ. 1re 15 mai 2015 opposant Peter Klasen à Alix Malka qui lui reprochait l’emprunt dans ses toiles de plusieurs photographies. Sur renvoi, la cour d’appel de Versailles a jugé le 16 mars 2018 que la contrefaçon était constituée.

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